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Textile
Filière Textile : REP textile, collecte, tri, réemploi et recyclage des textiles, linges et chaussures.
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Regulatory Sources
legislation 72019L0904FRA_202500134
Textiles sanitaires jetables : cahier des charges de la filière REP
legislation 72019L0904FRA_202500133
Textiles sanitaires jetables : nouvelle filière de gestion des déchets
legislation 02024R1781-20240628
Produits durables : nouvelles règles d'écoconception et passeport numérique
Le présent règlement établit également un passeport numérique de produit, prévoit la fixation d’exigences obligatoires pour les marchés publics écologiques et crée un cadre visant à éviter que les produits de consommation invendus soient détruits. Le présent règlement s’applique à tout bien physique qui est mis sur le marché ou mis en service, y compris les composants et les produits intermédiaires. Toutefois, il ne s’applique pas: a) aux denrées alimentair...
legislation 72008L0098FRA_202403401
Textiles et chaussures : mise à jour des règles de recyclage (TLC)
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