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Batterie
Filière Batteries : règlement européen 2023/1542, passeport batterie, collecte, recyclage et contenu recyclé obligatoire.
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Chiffres clés
Dates clés
2023-08
Règlement (UE) 2023/1542
Entrée en vigueur du règlement batteries : couvre tout le cycle de vie, de l'extraction des matières premières au recyclage. Remplace la directive 2006/66/CE.
2025-02
Empreinte carbone obligatoire
Les batteries industrielles >2 kWh et batteries VE doivent déclarer leur empreinte carbone (catégorie de performance). Étiquetage composition et symboles obligatoires.
2027-02
Passeport batterie numérique
QR code obligatoire sur chaque batterie industrielle >2 kWh et batterie VE. Contient : composition, empreinte carbone, durabilité, contenu recyclé, collecte.
2027
Collecte portable 63%
Taux de collecte des batteries portables relevé à 63% (contre 45% précédemment). Les producteurs financent via la REP.
2031
Recyclage Li 80%, contenu recyclé
Rendement recyclage lithium porté à 80%. Contenu recyclé minimum obligatoire : 16% cobalt, 6% lithium, 6% nickel dans les nouvelles batteries.
Acteurs de la filière
Éco-organismes
Recycleurs
Sources réglementaires
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