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Batterie

Filière Batteries : règlement européen 2023/1542, passeport batterie, collecte, recyclage et contenu recyclé obligatoire.

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Key figures

63% Collecte portable objectif 2027
80% Recyclage lithium objectif 2031
16% Contenu recyclé cobalt obligatoire 2031
2027 Passeport batterie obligatoire

Key dates

2023-08

Règlement (UE) 2023/1542

Entrée en vigueur du règlement batteries : couvre tout le cycle de vie, de l'extraction des matières premières au recyclage. Remplace la directive 2006/66/CE.

2025-02

Empreinte carbone obligatoire

Les batteries industrielles >2 kWh et batteries VE doivent déclarer leur empreinte carbone (catégorie de performance). Étiquetage composition et symboles obligatoires.

2027-02

Passeport batterie numérique

QR code obligatoire sur chaque batterie industrielle >2 kWh et batterie VE. Contient : composition, empreinte carbone, durabilité, contenu recyclé, collecte.

2027

Collecte portable 63%

Taux de collecte des batteries portables relevé à 63% (contre 45% précédemment). Les producteurs financent via la REP.

2031

Recyclage Li 80%, contenu recyclé

Rendement recyclage lithium porté à 80%. Contenu recyclé minimum obligatoire : 16% cobalt, 6% lithium, 6% nickel dans les nouvelles batteries.

Key actors

Regulatory Sources

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